1. Informations sur l’éditeur du site

Raison sociale : Oriel immobilier Forme juridique : SARL au capital de 12 000 € Adresse : 21 avenue de la république 75011 Paris SIRET : 38997181300016 Carte professionnelle : CPI 7501 2016 000 006 850 délivrée par CCI Paris Garantie financière : 150 000 € – Allianz IARD – 1 cours Michelet CS 30051 92076 Paris la Défense Cedex Responsable de publication : Michel Momméja Email : oriel@oriel.fr Téléphone : +33148066369

2. Hébergeur du site

Nom : REALTY SAS Adresse : 40 rue Jean Monnet, Melpark 5, 68200 Mulhouse Téléphone : +33 (0)3 89 55 69 05 Site web : www.realty.fr

3. Propriété intellectuelle

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4. Données personnelles

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5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou indisponibilités temporaires du site. Les liens hypertextes présents sur le site peuvent conduire vers d’autres sites dont le contenu n’engage pas la responsabilité de Oriel.

6. Médiation à la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.